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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Organisation d'un forum de la formation dans le cadre du CIEL

Délibération N°1 DDET 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Acquisition de la halle technologique de l'ADRIA

Délibération N°1 DDET 07.1 - Séance du 2 février 2007

PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ FINANCEMENT DES PROJETS LIPOEIL ET INTERNET PÊCHE BAS COÛT

Délibération N°1 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

OPÉRATIONS D'ANIMATION ÉCONOMIQUE MENÉES DANS LE CADRE DU CIEL

Délibération N°2 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

VENTE D'UN ATELIER RELAIS DE KERGONAN À L'ENTREPRISE BRETAGNE VIANDE

Délibération N°5 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

TECHNOPÔLE : CONVENTION D'OBJECTIFS

Délibération N°8 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE

Délibération N°9 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ COURSIERS BRETONS ACQUISITION DE TERRAIN À TITRE GRACIEUX POUR LA RÉALISATION D'UN GIRATOIRE

Délibération N°3 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

SUBVENTION À L'ENTREPRISE HB HENRIOT

Délibération N°2 DDET 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Association Cap sur le net

Délibération N°5 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2006

Délibération N°1 DDET 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Politique d'accueil d'entreprises innovantes

Délibération N°8 DDET 06.5 - Séance du 30 juin 2006

ECHANGE DE TERRAINS AVEC SOULTE QUIMPER COMMUNAUTÉ/SAS LE PAPE ZONE D'AMÉNAGEMENT DE MÉNEZ PRAT

Délibération N°2 DAG 06.3 - Séance du 14 avril 2006

SECTEUR DE KERJAOUEN DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Délibération N°3 DAG 06.3 - Séance du 14 avril 2006

AGENCE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ADHÉSION ET PROPOSITION DE CANDIDATURE POUR SIÉGER AU CONSEIL D' ADMINISTRATION

Délibération N°1 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006