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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Agence de développement économique - Représentation

Délibération N°1 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Transports Le Fret Luzien - Vente de terrain à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Subventions 2002

Délibération N°3 DDECT 02.1 - Séance du 1 février 2002

Acquisition de terrain Dossier Jeannès - Hent Bihan

Délibération N°7 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

Création d'une agence de développement économique

Délibération N°2 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Vente d'un terrain à la société Armor Chauffage - Zone d'activités de Quillihuec II

Délibération N°1 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Vente d'un terrain à la société Pierre Poupon - Zone d'activités de Quillihuec II

Délibération N°4 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Vente d'un terrain aux faïenceries d'art breton - Zone d'activités de Kerdroniou

Délibération N°3 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Location du bâtiment PC Zone d'activités de la base à Guengat

Délibération N°6 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Vente d'un terrain aux Editions Palantines - Zone d'activités de Penhoad Braz

Délibération N°2 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Subvention à la Plate Forme d'Initiative Locale "Cornouaille Initiative"

Délibération N°8 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Commercialisation des terrains de la zone d'activités de Quillihuec II - Ergué-Gabéric

Délibération N°3 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Désignation des représentants de Quimper-communauté au conseil d'administration de l'association "Ouest Atlantique"

Délibération N°6 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Proposition de reprise du bâtiment Askel par la société Grégoire Besson

Délibération N°4 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Vente d'un terrain à la S.C.I. du Muguet - Zone de Kerdroniou Régularisation de l'emprise cadastrale

Délibération N°5 DDECT 01.4 - Séance du 5 octobre 2001