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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRANSMISSION DES ENTREPRISES ARTISANALES SUBVENTION À LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DU FINISTÈRE DANS LE CADRE DE L'ODESCA CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006

ORGANISATION D'UN FORUM DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES

Délibération N°3 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006

Vente d'un terrain à la société Epona - ZA du Moulin du Loc'h

Délibération N°3 DDET 06.1 - Séance du 10 février 2006

AVANCES SUR SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES ET TOURISTIQUES

Délibération N°3 DDET 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

TARIFS TAXE DE SÉJOUR 2006

Délibération N°2 DDET 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ AKENA VÉRANDAS - ZA DU GRAND GUELEN

Délibération N°1 DDET 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ POINT P - ZONE D'ACTIVITÉ DU GRAND GUELEN

Délibération N°7 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR LUX ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU OUEST

Délibération N°5 DDET 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

CNO - FUTUR ÉCHANGEUR DE PARK POULLIC TRANSFERT DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE LA MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

REGROUPEMENT DE TROIS ASSOCIATIONS DE SOUTIEN À LA CRÉATION D'ENTREPRISES

Délibération N°4 DDET 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

ACQUISITIONS CONSORTS LE PAPE ZA DE MENEZ PRAT

Délibération N°1 DAG 05.4 - Séance du 3 juin 2005

SUBVENTION À OUEST ATLANTIQUE

Délibération N°1 DDET 05.4 - Séance du 3 juin 2005

BILAN ANNUEL DES ZONES D'ACTIVITÉS

Délibération N°1 DDU 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Subvention exceptionnelle à HB Henriot

Délibération N°4 DDET 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Secteur de Ménez Prat Création d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°1 DDU 05.3 - Séance du 15 avril 2005