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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERJAOUEN APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Délibération N°1 DDU 03.2 - Séance du 14 mars 2003

SUBVENTIONS NOUVELLES ET EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2003

Délibération N°2 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

SOCIÉTÉ GRANDJOUAN ONYX - MODIFICATION D'EMPRISE FONCIÈRE À KERDRONIOU

Délibération N°3 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

SUBVENTIONS ACTION ECONOMIQUE - ANNÉE 2003

Délibération N°1 DDLAE 03.1 - Séance du 7 février 2003

MOULIN DES LANDES - CESSION D'UN TERRAIN À L'A.F.O.B.A.T.

Délibération N°3 DAG 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ACQUISITION D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAINS ET INDEMNISATION DU FERMIER À KERJAOUEN

Délibération N°4 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

DÉMÉNAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX)

Délibération N°2 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

SOCIÉTÉ BONNETERIE D'ARMOR (ARMOR LUX) PROJET DE BÂTIMENT INDUSTRIEL PAR FINANCEMENT EN CRÉDIT-BAIL BATIROC BRETAGNE

Délibération N°3 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

ATELIER-RELAIS DE KERGONAN - 6, RUE FANCH BÉGOT - LOCATION À LA SOCIÉTÉ POLIJAS

Délibération N°9 DDLAE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MCA - ZONE DE KERDRONIOU

Délibération N°4 DDECT 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Vente d'un terrain à Kerbabic au cabinet d'architecture Brûlé

Délibération N°2 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Location des ateliers relais - Tarifs 2002

Délibération N°7 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Association pour une liaison ferroviaire performante Rhône-Alpes-Centre-Océan (RACO) Cotisation 2002

Délibération N°9 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002

Vente d'un terrain à la société G & A

Délibération N°3 DDECT 02.3 - Séance du 19 avril 2002