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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER)
96 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Cession d'un terrain à la société Transports LE GALL ZA du Grand Guelen

Délibération N°2 DDET 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Location temporaire d'un bureau à la Boutique de Gestion dans l'hôtel d'entreprises

Délibération N°6 DDET 05.2 - Séance du 4 mars 2005

SECTEUR DU GUÉLEN ACQUISITION DE TERRAINS À LA VILLE DE QUIMPER POUR RÉALISATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DAG 05.1 - Séance du 4 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SCIA ENTREPRENDRE-CRÉATION DE LA MAISON DE L'ENTREPRISE ZA DE KERBABIC

Délibération N°5 DDET 05.1 - Séance du 4 février 2005

CONTRAT D'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - PROCÉDURE D'APPROBATION

Délibération N°1 DGSA 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

SUBVENTION À L'ABAPP ET AU FROM BRETAGNE

Délibération N°2 DDET 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL PETRO 29-S - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°3 DDET 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

CESSION D'UN TERRAIN À L'IMMOBILIER QUIMPÉROIS ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC

Délibération N°2 DDET 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL AEDIFIS - LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOCH

Délibération N°4 DDET 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SECTEUR DE CUZON LOTISSEMENT DU MOULIN DU LOC'H CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DDU 04.3 - Séance du 16 avril 2004

OPÉRATION ODESCA (OPÉRATION DE DÉVELOPPEMENT ET DE STRUCTURATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT) - SUBVENTION AU PAYS DE CORNOUAILLE -

Délibération N°3 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

SUBVENTION AU PAYS TOURISTIQUE DE QUIMPER

Délibération N°1 DDET 04.1 - Séance du 6 février 2004

SECTEUR DU GUÉLEN CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°1 DDU 04.1 - Séance du 6 février 2004

PROJET DE CONVENTION AVEC L'ALEF

Délibération N°1 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

AÉROPORT DE CORNOUAILLE - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°2 DDLAE 03.3 - Séance du 18 avril 2003