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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition d'un délaissé de voirie départementale pour la réalisation de la zone d'activités de La Base

Délibération N°8 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

Projet urbain de la gare Engagement d'un schéma de référence

Délibération N°3 DDU 08.2 - Séance du 29 février 2008

PROJET URBAIN DE LA GARE - ENGAGEMENT D'UN SCHÉMA DE RÉFÉRENCE

Délibération N°1 DDU 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

SECTEUR DU LOC'H CUZON - EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS - TRANCHE 4

Délibération N°2 DDU 07.7 - Séance du 9 novembre 2007

PROJET URBAIN DE LA GARE - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DDU 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2006

Délibération N°3 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 9

Délibération N°1 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

Avenant de transfert au marché pour la réalisation d'un diagnostic et d'un avant projet de réaménagement de la Rocade Sud

Délibération N°1 DBF 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Acquisition d'une propriété bâtie - Consorts Le Pape - Ménez Prat

Délibération N°2 DAG 07.1 - Séance du 2 février 2007

CRÉATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°2 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

ZUS - RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET DES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Délibération N°3 DAG 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 8

Délibération N°2 DVE 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

CONTRAT DE PAYS 2006 - 2012 - 2ÈME ENVELOPPE

Délibération N°11 DDET 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

Rénovation urbaine de Kermoysan - Convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.)

Délibération N°1 DAG 06.5 - Séance du 30 juin 2006

Transports collectifs - Convention de service public - Rapport du délégataire 2005

Délibération N°1 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006