• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2005

Délibération N°1 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DÉPÔT DE BUS - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DBF 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

ZONE D'ACTIVITÉS DE KERBABIC AVENANT AU LOT 3 - RÉSEAUX SOUPLES

Délibération N°3 DDU 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS - COÛT ET FINANCEMENT

Délibération N°9 DBF 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS MARCHÉ À LA SÉRIE DE PRIX CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Délibération N°1 DBM 04.4 - Séance du 25 juin 2004

PARC D'ACTIVITÉS DU MOULIN DES LANDES PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°2 DDU 04.4 - Séance du 25 juin 2004

CONTRAT DES 80 000 LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION CADRE DÉPARTEMENTALE

Délibération N°4 DDU 04.4 - Séance du 25 juin 2004

ADIL - SUBVENTION 2004

Délibération N°3 DDU 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3

Délibération N°15 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2003

Délibération N°14 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2003

Délibération N°12 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

ACQUISITION AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER À QUISTINIDAL DOSSIER TRANSPORT URBAIN

Délibération N°2 DAG 04.2 - Séance du 12 mars 2004

DÉPÔT BUS - BASSIN DE RÉTENTION DES EAUX PLUVIALES

Délibération N°1 DAG 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2004

Délibération N°6 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS PARC D'AUTOBUS - PROGRAMME 2004 APPEL D'OFFRES

Délibération N°5 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003