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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRANSPORTS COLLECTIFS AVENANT N° 7 À LA CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / CTUAQ

Délibération N°7 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS PARC D'AUTOBUS - PROGRAMME 2003 - APPEL D'OFFRES

Délibération N°8 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS MODIFICATION DU COMPTE D'EXPLOITATION 2002 DE LA CTUAQ

Délibération N°6 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS AUGMENTATION DU TAUX DU VERSEMENT TRANSPORT

Délibération N°9 DVE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°1 DVE 02.6 - Séance du 22 novembre 2002

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2001

Délibération N°2 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE

Délibération N°3 DAG 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

CONSTRUCTION D'UN DÉPÔT BUS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°1 DBM 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DE KERBABIC - MARCHÉ COMPLÉMENTAIRE AU MARCHÉ VOIRIE

Délibération N°6 DDU 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

TRANSPORTS COLLECTIFS - EVOLUTION DU RÉSEAU

Délibération N°1 DAG 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Transports urbains - Tarifs 2002-2003

Délibération N°1 DAG 02.3 - Séance du 19 avril 2002

" Ergué-Bus " - Bilan et clôture des comptes 2001

Délibération N°1 DAG 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Conseil de développement - Commission "agglomération" Désignation des membres

Délibération N°10 DDECT 02.2 - Séance du 8 mars 2002

Transports urbains Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 2002

Délibération N°6 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002

Transports collectifs Délégation de service public - Engagement de la procédure

Délibération N°5 SG 02.1 - Séance du 1 février 2002