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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Service de transport des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes 2000

Délibération N°4 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Service de transport des personnes à mobilité réduite - Budget 2002

Délibération N°3 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Transports scolaires - Tarifs 2001/2002

Délibération N°5 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°1 DVE 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Compte d'exploitation 2001 de la CTUAQ

Délibération N°6 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Transports collectifs Echéance des conventions de délégation de service public

Délibération N°8 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Transfert de la compétence transports Tarification des abonnements annuels scolaires

Délibération N°5 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Transports collectifs Avenant n° 6 à la convention Quimper-communauté / CTUAQ

Délibération N°7 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Participation de Quimper-communauté au contrat de relance du logement social

Délibération N°2 DDU 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Elaboration du schéma de cohérence territoriale - Délimitation du périmètre

Délibération N°3 DDU 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Extension du périmètre des transports urbains Protocole de coopération entre le département du Finistère et Quimper-communauté

Délibération N°4 SG 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Vente d'un terrain à l'Etat - Doublement de la RN 365

Délibération N°6 SG 01.3 - Séance du 22 juin 2001

" Ergué-Bus " - Bilan et clôture des comptes 2000

Délibération N°1 SG 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Réaménagement de l'offre transport sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 SG 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Transports urbains - Tarifs 2001-2002

Délibération N°2 SG 01.3 - Séance du 22 juin 2001