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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Zone d'activité communautaire de Boutéfélec - Cession et constitution de servitude au profit de Quimper communauté - Financement du carrefour giratoire sur le RD 63

Délibération N°2 DDU 06.1 - Séance du 10 février 2006

ADHÉSION À L'ADEUPA - PROGRAMME D'ÉTUDES

Délibération N°1 DDU 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ACOMPTES MENSUELS VERSÉS À L'EXPLOITANT POUR 2006

Délibération N°1 DVE 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

SUBVENTION ADIL 2005

Délibération N°4 DDU 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 6

Délibération N°2 DVE 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DU GRAND GUELEN AVENANTS AUX MARCHÉS ASSAINISSEMENT ET DÉCONSTRUCTION

Délibération N°1 DDU 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2004

Délibération N°1 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 5

Délibération N°2 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2005/2006

Délibération N°1 DVE 05.4 - Séance du 3 juin 2005

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CLÔTURE DE LA CONTRIBUTION 2004

Délibération N°2 DVE 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Engagement d'une communication coordonnée entre la ville de Quimper et Quimper communauté Avenant à la convention de groupement

Délibération N°4 DBF 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Transports collectifs Convention de délégation de service public - Avenant n° 4

Délibération N°1 DVE 05.2 - Séance du 4 mars 2005

Transports collectifs - Protocole de coopération intermodale

Délibération N°2 DVE 05.2 - Séance du 4 mars 2005

CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS URBAINS : COÛT ET FINANCEMENT

Délibération N°5 DBF 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

CONVENTIONS AVEC L'ADEME - FLOTTE DE BUS

Délibération N°3 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004