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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: André GUENEGAN (QUIMPER)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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TRANSPORTS COLLECTIFS - BILAN DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE HANDIQUB APRÈS 6 MOIS D'EXPLOITATION - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Délibération N°1 DVE 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - APPROBATION DES COMPTES 2002 - CLÔTURE DE LA CONVENTION AVEC LE GIHP DU FINISTÈRE

Délibération N°2 DVE 03.6 - Séance du 7 novembre 2003

ACQUISITION DE TERRAINS AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°2 DAG 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

REVENTE À LA SOCIÉTÉ KERLAN EQUIPEMENT MOULIN DES LANDES

Délibération N°1 DAG 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE LOTISSEMENT DE KERBABIC

Délibération N°3 DAG 03.4 - Séance du 20 juin 2003

ACQUISITION DE TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 03.4 - Séance du 20 juin 2003

CESSION GRATUITE PAR LA VILLE DE QUIMPER ALLÉE DE STANG ZU - MOULIN DES LANDES

Délibération N°5 DAG 03.4 - Séance du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE

Délibération N°2 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

TRANSPORTS COLLECTIFS TRANSPORTS DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE À L'INTÉRIEUR DES COMMUNES CONVENTIONS

Délibération N°8 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

DOUBLEMENT DE LA ROCADE SUD EST CESSION PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ETAT

Délibération N°3 DAG 03.3 - Séance du 18 avril 2003

FUTUR DÉPÔT BUS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DBM 03.3 - Séance du 18 avril 2003

ADHÉSION AU G.A.R.T.

Délibération N°4 DVE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MODIFICATION DE LA RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ, DES ENSEIGNES ET DES PRÉENSEIGNES DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DDU 03.1 - Séance du 7 février 2003

CLÔTURE DU COMPTE DE GESTION DES SERVICES DE TRANSPORT CONVENTION AVEC LA CTUAQ

Délibération N°2 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE CLÔTURE DE L'EXPLOITATION PAR LE GIHP DU FINISTÈRE CONVENTION

Délibération N°1 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003