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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°2 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

Déchèterie de Kerjéquel

Délibération N°3 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 3

Délibération N°1 DVE 08.1 - Séance du 1 février 2008

Enlèvement et traitement des déchets ménagers spéciaux des déchèteries de Quimper Communauté

Délibération N°7 DVE 08.2 - Séance du 29 février 2008

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS, DES RECYCLABLES, DES ENCOMBRANTS, DES DÉCHETS VÉGÉTAUX ET LE LAVAGE DES BACS - SIGNATURE DES MARCHÉS

Délibération N°6 DBF 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIC - AVANCE SUR SUBVENTION 2008

Délibération N°4 DDSEC 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

EXTENSION DE COLLECTE SÉLECTIVE PLOMELIN - AVENANT AU CONTRAT DE COLLECTE

Délibération N°5 DVE 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°5 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

CONVENTION POUR LA REPRISE DES DÉCHETS D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES (D3E)

Délibération N°9 DVE 07.5 - Séance du 6 juillet 2007

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DES DÉCHÈTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°5 DVE 07.4 - Séance du 8 juin 2007

ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR RÉALISATION D'UNE STATION D'ÉPURATION AU HAMEAU DE BELLEVUE À GUENGAT

Délibération N°2 DAG 07.3 - Séance du 6 avril 2007

SUBVENTION 2007 DE L'ULAMIR E BRO GLAZIK

Délibération N°1 DDSEC 07.3 - Séance du 6 avril 2007

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET COLLECTES SÉLECTIVES

Délibération N°2 DVE 07.3 - Séance du 6 avril 2007

CRÉATION DE LOCAUX TECHNIQUES POUR LE SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°1 DVE 07.3 - Séance du 6 avril 2007

Politique de prévention de la production des déchets - Opération de promotion du compostage individuel

Délibération N°2 DVE 07.2 - Séance du 2 mars 2007