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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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DÉCHARGE DE KERFRIANTET - COMMUNE DE PLOGONNEC

Délibération N°2 DVE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°3 DVE 02.5 - Séance du 11 octobre 2002

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°3 DVE 02.4 - Séance du 21 juin 2002

Subvention Air Breizh

Délibération N°1 DVE 02.4 - Séance du 21 juin 2002

TEOM - Produits 2002

Délibération N°3 DBF 02.1 - Séance du 1 février 2002

Broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°2 DVE 02.1 - Séance du 1 février 2002

Contournement nord-ouest de Quimper Modification du réseau d'eau potable et d'eaux usées Convention avec le conseil général et lancement des appels d'offres

Délibération N°1 DVE 02.1 - Séance du 1 février 2002

ZAC de Kerdroniou

Délibération N°12 DBF 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Exploitation des déchetteries de Quimper-communauté

Délibération N°1 DVE 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Acquisition d'une parcelle - Site de Kerjéquel

Délibération N°6 SG 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Marché de traitement, de tri et de conditionnement des matériaux issus de la collecte sélective

Délibération N°3 DVE 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Marché pour le tri et le conditionnement des papiers, journaux, cartonnettes et plastiques

Délibération N°4 DVE 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Zone d'activité de Kerdroniou - Travaux de viabilisation

Délibération N°1 DDU 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Délibération N°2 DVE 01.3 - Séance du 22 juin 2001

Travaux de réhabilitation des sites de décharges de Plonéis et Guengat

Délibération N°1 DVE 01.3 - Séance du 22 juin 2001