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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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HORAIRES D'OUVERTURE DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°7 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°3 DVE 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 05.4 - Séance du 3 juin 2005

AVENANT AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE COLONNES D'APPORTS VOLONTAIRES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES PLASTIQUES ET DES PAPIERS/CARTONS

Délibération N°3 DVE 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Marché pour la fourniture et la reprise de sacs pour la collecte sélective

Délibération N°4 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Marché pour l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers spéciaux collectés sur les déchetteries

Délibération N°3 DVE 05.3 - Séance du 15 avril 2005

T.E.O.M. - Taux 2005

Délibération N°1 DBF 05.2 - Séance du 4 mars 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°4 DBF 05.1 - Séance du 4 février 2005

FOURNITURE DE SACS DE COLLECTE SÉLECTIVE

Délibération N°2 DVE 05.1 - Séance du 4 février 2005

MARCHÉ POUR LE RENOUVELLEMENT DES COLONNES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE EN POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES

Délibération N°4 DVE 05.1 - Séance du 4 février 2005

AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2005

Délibération N°4 DDET 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIC AVANCE SUR SUBVENTION 2005

Délibération N°3 DDSEC 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

CONVENTION AVEC LE SICOM POUR L'UTILISATION DE LA DÉCHETTERIE D'ELLIANT

Délibération N°4 DVE 04.7 - Séance du 16 décembre 2004

AVENANT AU MARCHÉ TRAITEMENT DES DÉCHETS URBAINS DU TERRITOIRE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DE CLASSE II

Délibération N°3 DVE 04.6 - Séance du 5 novembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SA FORMULES GOURMANDES - ZONE DE LA BASE À GUENGAT RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Délibération N°4 DDET 04.5 - Séance du 30 septembre 2004