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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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AVENANT AU MARCHÉ DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES

Délibération N°1 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°11 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

AVENANT AU CONTRAT D'EXPLOITATION DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA COLLECTE DES D.A.S.R.I. (DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS À RISQUES INFECTIEUX)

Délibération N°10 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

DEMANDE DE SUBVENTION - ASSOCIATION C.L.C.V.

Délibération N°9 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

ZONE DE LA BASE À GUENGAT - VENTE D'UN TERRAIN À LA SA FORMULES GOURMANDES

Délibération N°4 DDLAE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES SITE DE KEROUALC'H (PLUGUFFAN)

Délibération N°1 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°9 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE DE GESTION DES DÉCHETS

Délibération N°4 DVE 03.4 - Séance du 20 juin 2003

TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DES KERJEQUEL - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT ANTEA/PAYSAGES DE L'OUEST

Délibération N°5 DVE 03.3 - Séance du 18 avril 2003

TRAITEMENT DES DÉCHETS ENCOMBRANTS EN CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE DÉCHETS DE CLASSE II

Délibération N°4 DVE 03.2 - Séance du 14 mars 2003

APPEL D'OFFRES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Délibération N°7 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

MARCHÉ DE TRAITEMENT ET DE CONDITIONNEMENT DES PAPIERS, CARTONS ET ARCHIVES ISSUS DES DÉCHETTERIES ET COLLECTE EN CENTRE-VILLE

Délibération N°9 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

APPLICATION DE LA REDEVANCE SPÉCIALE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS

Délibération N°8 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LOCRONAN - ACCÈS À LA DÉCHETTERIE DE KERDREIN - TRAITEMENT DES DÉCHETS VERTS

Délibération N°10 DVE 03.1 - Séance du 7 février 2003

AVANCES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2003

Délibération N°9 DDLAE 02.7 - Séance du 12 décembre 2002