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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - SECONDE TRANCHE D'ÉTUDES : HONORAIRES DE MAITRISE D'OEUVRE - PLAN DE FINANCEMENT MODIFIÉ

Délibération N°1 DDSEC 04.5 - Séance du 30 septembre 2004

APPEL D'OFFRES POUR L'EXPLOITATION DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°3 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Délibération N°9 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

AVENANT AU MARCHÉ DE TRI ET DE CONDITIONNEMENT DES PRODUITS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE

Délibération N°1 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

APPEL D'OFFRES POUR LE TRI ET LE CONDITIONNEMENT DES PRODUITS ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE

Délibération N°2 DVE 04.4 - Séance du 25 juin 2004

SUBVENTION À LA MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DS 04.3 - Séance du 16 avril 2004

APPEL D'OFFRES : VALORISATION DU BOIS DANS LES DÉCHETTERIES

Délibération N°1 DVE 04.3 - Séance du 16 avril 2004

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2004

Délibération N°1 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

SUBVENTION 2004 AU PAYS DE CORNOUAILLE

Délibération N°2 DDET 04.2 - Séance du 12 mars 2004

TEOM - PRODUITS 2004

Délibération N°3 DBF 04.1 - Séance du 6 février 2004

CONSULTATION POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE : FOURNITURE ET DISTRIBUTION DES SACS DE PRÉCOLLECTE

Délibération N°2 DVE 04.1 - Séance du 6 février 2004

AMÉNAGEMENT D'UNE DÉCHETTERIE SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN - LIEU-DIT KERBENHIR

Délibération N°10 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

COMMUNE DE GUENGAT- HABITATIONS DIFFICILEMENT RACCORDABLES AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT

Délibération N°3 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

COLLECTE D'ENCOMBRANTS PAR L'ASSOCIATION EMMAÜS

Délibération N°11 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

TARIFS FOURRIÈRE ET DÉCHETS POUR L'ANNÉE 2004

Délibération N°7 DVE 03.7 - Séance du 12 décembre 2003