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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Yves DAGORN (GUENGAT)
90 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Consultation pour la valorisation des bois issus des déchèteries

Délibération N°2 DVE 07.1 - Séance du 2 février 2007

Avenant n°2 au marché de valorisation des bois issus des déchèteries

Délibération N°3 DVE 07.1 - Séance du 2 février 2007

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJEQUEL À QUIMPER

Délibération N°5 DBF 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

MISSION LOCALE AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DS 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

TARIFS SERVICE ENVIRONNEMENT POUR L'ANNÉE 2007

Délibération N°4 DVE 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Subvention à la Mission Locale

Délibération N°1 DS 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Contrat de reprise des papiers recyclables avec la société Chapelle-Darblay

Délibération N°1 DVE 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°4 DAG 06.4 - Séance du 2 juin 2006

MARCHÉ POUR L'ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 2

Délibération N°5 DVE 06.4 - Séance du 2 juin 2006

VENTE D'UN TERRAIN À LA STÉ TRANSPORTS LE GALL ZONE DU GUÉLEN CHANGEMENT DE TERRAIN

Délibération N°7 DDET 06.2 - Séance du 10 mars 2006

MARCHÉ POUR LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES ET COLLECTES SÉLECTIVES - AVENANT N° 1

Délibération N°2 DVE 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MARCHÉ POUR L'ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS SPÉCIAUX DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - AVENANT N° 1

Délibération N°5 DVE 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MARCHÉ DE FOURNITURE DE COLONNES D'APPORTS VOLONTAIRES POUR LA COLLECTE SÉLECTIVE DU VERRE, DES PLASTIQUES ET DES PAPIERS/CARTONS

Délibération N°1 DVE 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

AUDIT POUR LA RÉALISATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DES DÉCHETTERIES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Délibération N°8 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE RÉHABILITATION DE LA DÉCHARGE DE KERJÉQUEL LOT N° 1 : TERRASSEMENT, ÉTANCHÉITÉ PAR GÉOMEMBRANE, V.R.D. ET ASSAINISSEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ T.P.R.

Délibération N°9 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005