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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
94 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Reconduction et actualisation en 2014 de "Ma Première Pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°3 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Délégation des aides à la pierre - Programmation des logements sociaux 2013 et 2014

Délibération N°1 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2013

Délibération N°2 DDU 14.1 - Séance du 7 février 2014

Délégation des aides à la pierre 2012-2017 - Contrat local d'engagement 2014-2017 pour la poursuite du programme "Habiter mieux"

Délibération N°1 DDU 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Espacil Habitat - Garantie d'emprunt- Construction de logements en location accession PSLA Rue du Menez, Résidence Le Val d'Armor à Ergué-Gabéric

Délibération N°6 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Espacil Habitat - Garantie d'emprunt - Construction de 5 maisons individuelles PSLA Rue du Menez, Résidence Le Val d'Armor à Ergué-Gabéric

Délibération N°7 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

Le Logis Breton - Garantie d'emprunt- Construction de 6 maisons individuelles PSLA Opération Harmonia - Alez an Douar Du à Quimper

Délibération N°8 DFCP 13.6 - Séance du 13 décembre 2013

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Réalisation de logements à Ergué-Gabéric, Plonéis et Quimper

Délibération N°7 DBF 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Délégation des aides à la pierre - Actualisation des opérations de logement social inscrites au titre de la programmation 2013

Délibération N°7 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Subventions de Quimper Communauté aux partenaires habitat pour l'année 2013

Délibération N°5 DDU 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Vente d'un terrain à la société Fouquet - Parc d'activités de Kergaben

Délibération N°10 ECO 13.5 - Séance du 11 octobre 2013

Bilan des opérations immobilières 2012

Délibération N°1 DDU 13.4 - Séance du 5 juillet 2013

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 8 logements en location - accession - Secteur de Kerlagatu à Quimper

Délibération N°7 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Habitat 29 - Garantie d'emprunt - Construction d'un logement PLSA - rue de la Montagne à Locronan

Délibération N°5 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 29 logements neufs à Quimper et Ergué-Gabéric

Délibération N°6 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013