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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
94 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.F.T.

Délibération N°6 DBF 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.C.M.E.

Délibération N°7 DBF 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'emprunts - B.N.P.

Délibération N°8 DBF 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Instauration Taxe Spéciale d'Equipement (TSE)

Délibération N°3 DDU 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Programme local de l'habitat de Quimper Communauté Prolongation sur l'année 2011 de l'OPAH (Opération programmée d'amélioration de l'habitat) 2007-2010

Délibération N°2 DDU 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Financement de l'installation de la fédération des radios locales bretonnes Brudan Ha skignan

Délibération N°2 ECO 10.8 - Séance du 10 décembre 2010

Habitat 29 - Garantie d'emprunt - Réalisation de 22 logements rue de la Terre Noire à Quimper

Délibération N°2 DBF 10.7 - Séance du 8 octobre 2010

LE LOGIS BRETON - GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS-LIEU-DIT LA TERRE NOIRE

Délibération N°2 DBF 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ 2011/2017-PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS

Délibération N°1 DDU 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ 2011/2017-PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS

Délibération N°1 DDU 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

MODIFICATION DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES AIRES DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE

Délibération N°1 DS 10.5 - Séance du 2 juillet 2010

AIGUILLON CONSTRUCTION - GARANTIE D'EMPRUNT-ACQUISITION ET AMÉLIORATION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS 26 AVENUE DE BRETAGNE À QUIMPER

Délibération N°6 DBF 10.4 - Séance du 4 juin 2010

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2009

Délibération N°1 DDU 10.4 - Séance du 4 juin 2010

ZAD DE PEN CARN-INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF)

Délibération N°1 DDU 10.3 - Séance du 30 avril 2010

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ 2011 - 2017 - PRÉSENTATION DU DIAGNOSTIC

Délibération N°1 DDU 10.2 - Séance du 19 mars 2010