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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
94 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PASS-FONCIER SUR QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 10.1 - Séance du 5 février 2010

'INFORMATION SUR L'HABITAT' - CONVENTION 2010 QUIMPER COMMUNAUTÉ - ADIL

Délibération N°2 DDU 10.1 - Séance du 5 février 2010

PLH DE QUIMPER COMMUNAUTÉ-AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SOLDE DES PARTICIPATIONS 2009

Délibération N°1 DDU 09.8 - Séance du 11 décembre 2009

MISSION LOCALE DE QUIMPER CORNOUAILLE / QUIMPER COMMUNAUTÉ-AVENANT N°5 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005-PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR L'EXERCICE 2009

Délibération N°1 DS 09.5 - Séance du 3 juillet 2009

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2008

Délibération N°1 DAG 09.4 - Séance du 5 juin 2009

ACQUISITION SUR LA ZONE DE KERGABEN - COMMUNE DE PLONEÏS

Délibération N°2 DAG 09.4 - Séance du 5 juin 2009

SUBVENTION ADIL 2009

Délibération N°2 DDU 09.4 - Séance du 5 juin 2009

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Acquisition de terrain et constructions de 30 logements 5 à 19 rue Youenn, lieu-dit Le Quinquis à Quimper

Délibération N°4 DBF 09.2 - Séance du 6 mars 2009

OPAC Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 15 logements en location / accession lieu-dit le Quinquis à Quimper

Délibération N°5 DBF 09.1 - Séance du 6 février 2009

Aide au logement social - Programmation 2008

Délibération N°1 DDU 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Lancement de la procédure délaboration d'un nouveau PLH

Délibération N°2 DDU 08.9 - Séance du 12 décembre 2008

Aiguillon construction - garantie d'emprunt - construction de 14 pavillons PSLA route de Guengat, domaine Ar Gounidou à Quimper

Délibération N°3 DBF 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

ADEUPa - Cotisation 2008

Délibération N°1 DDU 08.8 - Séance du 14 novembre 2008

OPAC de Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts - acquisitions de terrains et constructions de logements à Quimper, Plogonnec, Pluguffan

Délibération N°3 DBF 08.7 - Séance du 3 octobre 2008

Subvention ADIL

Délibération N°5 DDU 08.6 - Séance du 4 juillet 2008