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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
94 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Aiguillon Construction - Demande de garantie d'emprunt - Réalisation de 11 logements locatifs sociaux - Les Coteaux Saint-Joachim à Ergué Gabéric

Délibération N°8 DBF 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Fonctionnement de la base VTT - "Vallée de l'Odet - Quimper"

Délibération N°3 DDS 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Délégation des aides à la pierre - Modification des opérations de logement social inscrites au titre de la programmation 2013

Délibération N°1 DDU 13.3 - Séance du 31 mai 2013

Délégation des aides à la pierre - Programmation 2013 des opérations de logement social

Délibération N°1 DDU 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Délégation des aides à la pierre - Gestion des aides de l'ANAH : programme d'actions de l'habitat privé

Délibération N°2 DDU 13.2 - Séance du 12 avril 2013

Société foncière d'habitat et humanisme - Garantie d'emprunt - Réhabilitation de 5 logements dans l'ancien presbytère 39 place du 19 mars 1962 à Plonéis

Délibération N°8 DBF 13.1 - Séance du 15 février 2013

ZA de Menez Prat -Autorisation au titre de la loi sur l'eau - Mesures compensatoires

Délibération N°4 DDU 13.1 - Séance du 15 février 2013

Avenant au contrat SAGE et contrat territorial de bassin versant de l'Odet

Délibération N°6 DENV 13.1 - Séance du 15 février 2013

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - Garantie d'emprunt - Construction de 24 logements collectifs locatifs - Lotissement de Penanguer à Plomelin

Délibération N°2 DBF 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Attribution 'Coup de Pouce' - Soutien à l'engagement des jeunes (16-30 ans)

Délibération N°2 DDC 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Subvention à l'association Backstage

Délibération N°3 DDC 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Délégation des aides à la pierre - Actualisation des opérations inscrites au titre de la programmation 2012

Délibération N°2 DDU 12.6 - Séance du 14 décembre 2012

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs Lieudit Kervennou sur la commune de Plonéis

Délibération N°7 DBF 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Programme local de l'habitat 2011-2016 - Subventions de Quimper Communauté aux partenaires locaux du logement

Délibération N°1 DDU 12.5 - Séance du 5 octobre 2012

Avenant n°1 à la Convention d'Utilité Sociale du 30 juin 2011

Délibération N°4 DDU 12.4 - Séance du 6 juillet 2012