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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Pierre LE BERRE (PLONEIS)
94 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Adoption du programme local de l'habitat (PLH) 2011 - 2016

Délibération N°2 DDU 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Programme local de l'habitat 2011 - 2016 Subvention au CCAS de Quimper pour la gestion locative et l'accompagnement social lié au logement

Délibération N°3 DDU 11.6 - Séance du 7 octobre 2011

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Construction de 10 logements individuels, allée Renée Fauvel

Délibération N°6 DBF 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 4 logements en location/accession, Hent ar Vorc'h à Plomelin

Délibération N°7 DBF 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Habitat social : approbation de la convention d'utilité sociale (CUC) de l'OPH - OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°5 DDU 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Habitat : adaptation de l'OPAH de Quimper Communauté à la réforme des aides de l'ANAH et à la mise en oeuvre du FART

Délibération N°1 DDU 11.5 - Séance du 1 juillet 2011

Bilan des opérations immobilières 2010

Délibération N°1 DDU 11.4 - Séance du 7 juin 2011

ADEUPA SUBVENTION 2011

Délibération N°5 DDU 11.3 - Séance du 22 avril 2011

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2011-2016-2ÈME ARRÊT DU PROJET AVANT TRANSMISSION AU PRÉFET

Délibération N°2 DDU 11.3 - Séance du 22 avril 2011

Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt - Réalisation de 15 logements locatifs lieu-dit Kervennou sur la commune de Ploneïs

Délibération N°2 DBF 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Aiguillon construction - Garantie d'emprunt - Réalisation d'un foyer de vie de 25 logements locatifs - Lieu-dit de Kervennou sur la commune de Ploneis

Délibération N°3 DBF 11.2 - Séance du 25 mars 2011

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt - Renégociation d'emprunts auprès de la BFT (modification de la délibération 6 DBF 10.8 du 10/12/2010)

Délibération N°4 DBF 11.2 - Séance du 25 mars 2011

Information sur l'habitat - Convention pour 2011 entre l'ADIL 29 et Quimper communauté

Délibération N°1 DDU 11.2 - Séance du 25 mars 2011

SA HLM Les Foyers - Garantie d'emprunt Démolition/reconstruction du Foyer des Jeunes Travailleurs St Exupéry à Quimper

Délibération N°6 DBF 11.1 - Séance du 4 février 2011

Arrêt du Programme Local de l'Habitat 2011/2017

Délibération N°1 DDU 11.1 - Séance du 4 février 2011