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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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GESTION DES SECRÉTARIATS DES COMMISSIONS DE RÉFORME ET COMITÉS MÉDICAUX

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 14.1 du 7 février 2014

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°10 DRH 14.1 du 7 février 2014

ACCUEIL DE STAGIAIRES : VERSEMENT D'UNE CONTREPARTIE FINANCIÈRE (GRATIFICATION)

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°2 DRH 14.1 du 7 février 2014

AVENANT N°1 RELATIF À L'ADHÉSION DU SYMORESCO, DU CCAS DE QUIMPER ET DU CIAS DU STEÏR À LA CONVENTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'INSERTION D'ANNONCES D'OFFRES D'EMPLOIS

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°3 DRH 14.1 du 7 février 2014

RESTAURANTS INTER-ADMINISTRATIFS : PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 14.1 du 7 février 2014

ADOPTION DES CHARTES INFORMATIQUES "UTILISATEURS" ET "ADMINISTRATEURS"

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°5 DRH 14.1 du 7 février 2014

PRESTATION D'ACHAT ET D'ENTRETIEN DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTIONS INDIVIDUELS DES AGENTS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°6 DRH 14.1 du 7 février 2014

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°7 DRH 14.1 du 7 février 2014

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°8 DRH 14.1 du 7 février 2014

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°9 DRH 14.1 du 7 février 2014

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 13.6 du 13 décembre 2013

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 13.6 du 13 décembre 2013

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION ASSURANCE PRÉVOYANCE CHOIX DE L'ORGANISME D'ASSURANCE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 13.5 du 11 octobre 2013

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - RISQUE PRÉVOYANCE - PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 13.5 du 11 octobre 2013

RÉALISATION D'UN PARCOURS MANAGÉRIAL À DESTINATION DES ENCADRANTS DE PROXIMITÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 13.5 du 11 octobre 2013