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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 12.5 du 5 octobre 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 12.5 du 5 octobre 2012

RATIO D'AVANCEMENT À L'ÉCHELON SPÉCIAL DE L'ÉCHELLE 6

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 12.5 du 5 octobre 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 12.3 du 1 juin 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 12.3 du 1 juin 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 12.3 du 1 juin 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 12.3 du 1 juin 2012

TRAVAUX DU RESTAURANT INTER-ADMINISTRATIF

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 12.1 du 10 février 2012

REFACTURATION DES PLATEAUX REPAS LIVRÉS PAR LE SYMORESCO À LA SALLE DE RESTAURATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DRH 12.1 du 10 février 2012

MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE AU SEIN DES ATELIERS BÂTIMENTS

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°3 DRH 12.1 du 10 février 2012

MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE AU SEIN DES PISCINES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°4 DRH 12.1 du 10 février 2012

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL DE L'ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX ARTS DE CORNOUAILLE À L'ECOLE EUROPÉENNE SUPÉRIEURE D'ART DE BRETAGNE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 11.7 du 9 décembre 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 11.7 du 9 décembre 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 11.7 du 9 décembre 2011

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 11.7 du 9 décembre 2011