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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RÉALISATION DE FORMATIONS ET APPRENTISSAGES DES TECHNIQUES DE PRÉVENTION ET RÉDUCTION DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES EN ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 13.5 du 11 octobre 2013

RESTAURANTS INTER-ADMINISTRATIFS : PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 13.4 du 5 juillet 2013

CONVENTION-CADRE PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DES RESTAURANTS INTER-ADMINISTRATIFS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 13.4 du 5 juillet 2013

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 13.4 du 5 juillet 2013

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 13.4 du 5 juillet 2013

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 25 AVRIL 2008 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 13.2 du 12 avril 2013

PRÉSENTATION DU RAPPORT ET PLAN PLURIANNUEL RELATIF À L'ACCÈS À L'EMPLOI TITULAIRE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 13.2 du 12 avril 2013

LE RISQUE PRÉVOYANCE : CHOIX ENTRE LABELLISATION ET CONVENTIONNEMENT DE PARTICIPATION

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 13.2 du 12 avril 2013

PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ AU RISQUE PRÉVOYANCE : PUBLICITÉ ET MISE EN CONCURRENCE POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 13.2 du 12 avril 2013

DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DU PÔLE SOLIDARITÉS

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°5 DRH 13.2 du 12 avril 2013

RÉALISATION DE FORMATIONS À LA LANGUE BRETONNE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°1 DRH 13.1 du 15 février 2013

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 13.1 du 15 février 2013

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 13.1 du 15 février 2013

FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORTS ET PRESTATIONS ANNEXES POUR LES DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES AGENTS ET DES ÉLUS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 12.6 du 14 décembre 2012

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 12.5 du 5 octobre 2012