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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.1 du 5 février 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 10.1 du 5 février 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 09.8 du 11 décembre 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 09.8 du 11 décembre 2009

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 11 AVRIL 2008 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DRH 09.7 du 13 novembre 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 09.7 du 13 novembre 2009

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - ANNÉE 2008

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 09.5 du 3 juillet 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 09.5 du 3 juillet 2009

RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES À LA MÉDIATHÈQUE

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 09.4 du 5 juin 2009

FIXATION DU MONTANT DE LA RÉMUNÉRATION EN VACATIONS POUR LES JOURNALISTES-PIGISTES POUR LE NOUVEAU MAGAZINE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°2 DRH 09.4 du 5 juin 2009

LOGEMENT DE FONCTION

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DRH 09.3 du 17 avril 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DRH 09.3 du 17 avril 2009

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 09.1 du 6 février 2009

ATTRIBUTION D'INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 08.7 du 3 octobre 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 08.7 du 3 octobre 2008