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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 10.8 du 10 décembre 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 10.8 du 10 décembre 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°5 DRH 10.8 du 10 décembre 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°6 DRH 10.8 du 10 décembre 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°7 DRH 10.8 du 10 décembre 2010

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CADRE DE LA DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL À LA RÉGIE DE L' EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE ART ET ESSAI DE QUIMPER

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.7 du 8 octobre 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.5 du 2 juillet 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 10.5 du 2 juillet 2010

TAUX DE RÉMUNÉRATION

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.4 du 4 juin 2010

CONTRIBUTION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AUX FRAIS DE TRANSPORT DU PERSONNEL

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 10.4 du 4 juin 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 10.4 du 4 juin 2010

CONTRAT D'ASSURANCE 'PRÉVOYANCE SOCIALE DU PERSONNEL - MAINTIEN DE SALAIRE' - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.3 du 30 avril 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 10.3 du 30 avril 2010

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 10.2 du 19 mars 2010

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DE CHARGÉ DE MISSION-MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 10.2 du 19 mars 2010