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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
96 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 08.6 du 4 juillet 2008

NOUVEAU POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES - DISPOSITIF INDEMNITAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 08.5 du 6 juin 2008

RAPPORT SUR L'ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 08.5 du 6 juin 2008

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 08.4 du 25 avril 2008

CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DES SERVICES - ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DRH 08.4 du 25 avril 2008

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 DRH 08.4 du 25 avril 2008