Délibérations / Arrêtes / Décisions

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques

Rapporteur: Didier LENNON
77 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

Page 1/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

Délibération N°20 - DAFJ - Séance du 6 février 2020

Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°45 - DAS - Séance du 6 février 2020

Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°47 - DAS - Séance du 6 février 2020

Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions

Délibération N°65 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019

Délibération N°61 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020

Délibération N°62 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

Délibération N°60 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019

Délibération N°63 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°66 - DSUH - Séance du 6 février 2020

Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 5 décembre 2019

Action cœur ville - Appel Candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" - Approbation du protocole-cadre

Délibération N°48 - DDU - Séance du 5 décembre 2019

Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert

Délibération N°46 - DSUH - Séance du 5 décembre 2019

Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires

Délibération N°47 - DSUH - Séance du 5 décembre 2019

Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat

Délibération N°45 - DSUH - Séance du 5 décembre 2019

[1] 2 3 4 5 6

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022