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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Didier LENNON
77 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de 18 logements situés rue Aimé Césaire sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°21 - DDU - Séance du 31 janvier 2019

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018

Délibération N°22 - DDU - Séance du 31 janvier 2019

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°20 - DDU - Séance du 31 janvier 2019

Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat

Délibération N°43 - VM - Séance du 31 janvier 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin" sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018

Délibération N°40 - DDU - Séance du 7 décembre 2018

Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

Délibération N°37 - DDU - Séance du 7 décembre 2018

Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat

Délibération N°39 - DDU - Séance du 7 décembre 2018

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre" Ajustement d'un critère d'éligibilité

Délibération N°18 - DDU - Séance du 18 octobre 2018

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du "Vieux Moulin" sur la commune de Pluguffan

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022