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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Didier LENNON
77 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération SODIAL QUIMPER, construction de 36 logements situés 124 vieille route de Rosporden sur la commune de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017

Délibération N°31 - DDU - Séance du 22 juin 2017

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain "Quimper, cœur de ville" (OPAH-RU) Lancement de l'étude préalable à la mise en œuvre d'une opération de résorption de l'habitat insalubre sur l'îlot Saint Corentin

Délibération N°33 - DDU - Séance du 22 juin 2017

Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

Délibération N°34 - DDU - Séance du 22 juin 2017

Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

Délibération N°27 - DDU - Séance du 11 mai 2017

Délégation des aides à la pierre - Prorogation de la convention - Programmation de logements sociaux 2017

Délibération N°28 - DDU - Séance du 11 mai 2017

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017

Délibération N°28 - DDU - Séance du 9 mars 2017

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016

Délibération N°29 - DDU - Séance du 9 mars 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022