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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Didier LENNON
77 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

Délibération N°28 - DDU - Séance du 20 septembre 2018

Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°44 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet

Délibération N°45 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)

Délibération N°31 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017

Délibération N°30 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

Délibération N°28 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018

Délibération N°29 - DDU - Séance du 5 avril 2018

Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°29 - DAS - Séance du 1 février 2018

Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°25 - DDU - Séance du 1 février 2018

Opération "Quimper, coeur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire

Délibération N°24 - DDU - Séance du 1 février 2018

Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre

Délibération N°66 - DDU - Séance du 12 décembre 2017

Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017

Délibération N°65 - DDU - Séance du 12 décembre 2017

Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec

Délibération N°47 - DDU - Séance du 28 septembre 2017

OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2016

Délibération N°45 - DDU - Séance du 28 septembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022