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Rapporteur: Didier LENNON
77 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

Délibération N°15 - DDU - Séance du 17 octobre 2019

Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

Délibération N°14 - DDU - Séance du 17 octobre 2019

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement Construction de 6 logements collectifs - Résidence Les Pergolas 3 - Cité de la Ruche à Quimper

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 19 septembre 2019

Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques

Délibération N°32 - DAS - Séance du 19 septembre 2019

Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

Délibération N°33 - DAS - Séance du 19 septembre 2019

Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec

Délibération N°43 - DDU - Séance du 20 juin 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain "Quimper, Cœur de Ville" Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon

Délibération N°21 - DDU - Séance du 4 avril 2019

Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019

Délibération N°19 - DDU - Séance du 4 avril 2019

Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS

Délibération N°20 - DDU - Séance du 4 avril 2019

Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 7 mars 2019

Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 7 mars 2019

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 7 mars 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022