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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Modalités d'amortissement des immobilisations

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Budget primitif 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Vote des taux de fiscalité

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 9 mars 2017

Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 2 février 2017

Débat d'orientations budgétaires 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 2 février 2017

Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven

Délibération N°19 - DSSR - Séance du 2 février 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022