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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Attributions de compensation provisoires 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Rapport d'orientations budgétaires 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 7 décembre 2018

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°26 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Décision modificative n°2

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 18 octobre 2018

Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°11 - DRH - Séance du 18 octobre 2018

Compte de gestion 2017

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Fixation du taux du Versement Transport

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Actualisation des durées d'amortissement

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Décision modificative n°1

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022