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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Demande de remise gracieuse de débet comptable public

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Décision modificative n°2

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017

Délibération N°47 - CAB - Séance du 22 juin 2017

Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Compte administratif 2016 de Quimper Communauté

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Compte de gestion 2016 de Quimper communauté

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Décision modificative n°1

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)

Délibération N°48 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 22 juin 2017

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°18 - DRH - Séance du 22 juin 2017

Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 11 mai 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022