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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Compte de gestion 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 20 juin 2019

Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire

Délibération N°25 - DDS - Séance du 20 juin 2019

Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg

Délibération N°22 - POP - Séance du 20 juin 2019

Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019

Délibération N°23 - POP - Séance du 20 juin 2019

Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019

Délibération N°24 - POP - Séance du 20 juin 2019

Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme

Délibération N°10 - CAB - Séance du 4 avril 2019

Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 4 avril 2019

Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec

Délibération N°5 - DDS - Séance du 4 avril 2019

Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage "OuestGo"

Délibération N°14 - DDV - Séance du 4 avril 2019

Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°13 - DPL - Séance du 4 avril 2019

Budget primitif 2019

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

Taux de fiscalité 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 31 janvier 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022