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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Hubert PETILLON
83 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Compte administratif 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 26 juin 2018

Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017

Délibération N°27 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

Garantie d'emprunt au profit de l'association "Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit" Prêt d'un montant de 150 000 euros auprès du Crédit Coopératif

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 5 avril 2018

Taux de fiscalité 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 1 février 2018

Budget Primitif 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 1 février 2018

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Rapport d'orientations budgétaires 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Séance du 12 décembre 2017

Comité national d'action sociale (CNAS)

Délibération N°20 - DRH - Séance du 12 décembre 2017

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 28 septembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022