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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Ordre chronologique inversé
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Election du.de la président.e de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Yvonne RAINERO - Délibération N°1 du 16 juillet 2020

Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°10 du 23 juillet 2020

Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°11 du 23 juillet 2020

Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°12 du 23 juillet 2020

OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°13 du 23 juillet 2020

SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°14 du 23 juillet 2020

Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°15 du 23 juillet 2020

Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°16 du 23 juillet 2020

Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 23 juillet 2020

Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°18 du 23 juillet 2020

Commissions communautaires - Institution et composition

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 23 juillet 2020

Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 16 juillet 2020

Compte administratif 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°22 du 23 juillet 2020

Compte de gestion 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°23 du 23 juillet 2020

Affectation des résultats de l'exercice 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°24 du 23 juillet 2020