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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°24 du 18 mars 2021

Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°25 du 18 mars 2021

Taux de fiscalité 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 18 mars 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°37 du 18 mars 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°38 du 18 mars 2021

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°4 du 18 mars 2021

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°5 du 18 mars 2021

Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°6 du 18 mars 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 28 janvier 2021

Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°10 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°11 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°12 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°13 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°14 du 28 janvier 2021