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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°15 du 28 janvier 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°16 du 28 janvier 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°17 du 28 janvier 2021

Attributions de compensation provisoires 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 28 janvier 2021

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°3 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°4 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°5 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°6 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°7 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper (Opération Kerdaniel)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°8 du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 70 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°9 du 28 janvier 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 3 décembre 2020

Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°1 du 3 décembre 2020

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°10 du 3 décembre 2020

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°11 du 3 décembre 2020