• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 3/9
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Pacte fiscal et financier

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 17 juin 2021

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°30 du 17 juin 2021

Décision modificative n°1

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°31 du 17 juin 2021

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen à Briec

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°32 du 17 juin 2021

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°33 du 17 juin 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°34 du 17 juin 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°37 du 17 juin 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 15 avril 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence) Retire et remplace la délibération n°4 du conseil communautaire du 28 janvier 2021 portant sur cette même garantie d'emprunt

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°19 du 15 avril 2021

Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°20 du 15 avril 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°21 du 15 avril 2021

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°22 du 15 avril 2021

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 18 mars 2021

Budget Primitif 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 18 mars 2021

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°23 du 18 mars 2021