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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°12 du 3 décembre 2020

Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°13 du 3 décembre 2020

Pacte de gouvernance

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°2 du 3 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE - Délibération N°3 du 3 décembre 2020

Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle

Rapporteur Thomas FEREC - Délibération N°32 du 3 décembre 2020

Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°4 du 3 décembre 2020

Décision modificative n°3

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°5 du 3 décembre 2020

Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°6 du 3 décembre 2020

Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°8 du 3 décembre 2020

Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°9 du 3 décembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 24 septembre 2020

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°1 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°10 du 24 septembre 2020

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°11 du 24 septembre 2020

Renouvellement des contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte auto" : convention de groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°12 du 24 septembre 2020