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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
133 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Signature de marchés après consultations

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°13 du 24 septembre 2020

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°14 du 24 septembre 2020

Admission en non-valeur

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°2 du 24 septembre 2020

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°3 du 24 septembre 2020

Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°4 du 24 septembre 2020

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°41 du 24 septembre 2020

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

Rapporteur Didier LEROY - Délibération N°42 du 24 septembre 2020

Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°5 du 24 septembre 2020

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Rapporteur Dominique LE ROUX - Délibération N°6 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°7 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°8 du 24 septembre 2020

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°9 du 24 septembre 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 16 juillet 2020

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 23 juillet 2020

Délégation du conseil communautaire à la présidente

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°1 du 23 juillet 2020