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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)
95 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Avenant au procès verbal de transfert des bibliothèques de Quimper

Délibération N°5 DAG 08.2 - Séance du 29 février 2008

Médiathèque des Ursulines - Avenant n° 1 au marché de contrôle technique

Délibération N°2 DBM 08.2 - Séance du 29 février 2008

Médiathèque des Ursulines - Avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Délibération N°1 DBM 08.2 - Séance du 29 février 2008

AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE FOURNITURE ET POSE D'ÉQUIPEMENTS MOBILIERS POUR LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 08.1 - Séance du 1 février 2008

Fourniture et installation d'un système anti-vol et d'automates de prêt pour la médiathèque des Ursulines

Délibération N°3 DDSEC 08.2 - Séance du 29 février 2008

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS - MARCHÉ À LA SÉRIE DE PRIX - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°2 DRH 08.1 - Séance du 1 février 2008

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - AVENANT N° 3 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DBM 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 DBM 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

TARIFS 2008 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°3 DDSEC 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'UN AVENANT

Délibération N°5 DBF 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°2 DDSEC 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

ACQUISITION DES COLLECTIONS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DE PLONEIS - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Délibération N°3 DDSEC 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

SUBVENTION AIR BREIZH

Délibération N°2 DVE 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES DE PLUGUFFAN ET PLONÉIS

Délibération N°6 DAG 07.4 - Séance du 8 juin 2007

LES FOYERS - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS COLLECTIFS - AU CENTRE MATERNEL L'ESCALE, 4 ET 6 ALLÉE SEIZ BREUR À QUIMPER

Délibération N°8 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007