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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)
95 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Médiathèque des Ursulines - Attribution du marché de travaux et avenant au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 06.1 - Séance du 10 février 2006

TARIFS 2006 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

ULAMIR E BRO GLAZIK - AVANCE SUR SUBVENTION 2006

Délibération N°4 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°3 DDSEC 05.8 - Séance du 9 décembre 2005

MESURE TRANSITOIRE DE GESTION DES ABONNÉS À LA BIBLIOTHÈQUE DE PLUGUFFAN

Délibération N°2 DDSEC 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

RÉINFORMATISATION DU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°1 DDSEC 05.7 - Séance du 4 novembre 2005

SUBVENTION AIR BREIZH

Délibération N°2 DVE 05.6 - Séance du 7 octobre 2005

MÉDIATHÈQUE CENTRALE CESSION DE L'EMPRISE FONCIÈRE PAR LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Délibération N°3 DBF 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

PLAN DE FINANCEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°1 DDSEC 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOÙ PLUGUEN

Délibération N°4 DDSEC 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

RÉALISATION D'UNE BIBLIOTHÈQUE MÉDIATHÈQUE À PLOMELIN

Délibération N°2 DDSEC 05.5 - Séance du 1 juillet 2005

SUBVENTION À LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY (CPHJ) POUR L'ORGANISATION DE LA 8ÈME ÉDITION DU FORUM LOGEMENT DES JEUNES

Délibération N°1 DDSEC 05.4 - Séance du 3 juin 2005

Médiathèque centrale de Quimper Communauté - Dépôt des permis de construire et démolir

Délibération N°1 DBM 05.3 - Séance du 15 avril 2005

Bibliothèque Médiathèque de Pluguffan - Dépôt du permis de construire -

Délibération N°2 DBM 05.3 - Séance du 15 avril 2005