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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)
95 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°7 DBF 07.4 - Séance du 8 juin 2007

Bibliothèque de Pluguffan - Financement des acquisitions

Délibération N°2 DDSEC 07.2 - Séance du 2 mars 2007

Acquisition de licences supplémentaires pour le logiciel LORIS

Délibération N°1 SI 07.1 - Séance du 2 février 2007

CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHÈQUE À PLOMELIN PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Délibération N°2 DDSEC 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

TARIFS 2007 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Licence d'entrepreneur de spectacle n°3

Délibération N°1 DAG 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

Ulamir Centre Social e Bro Glazik - Subventions

Délibération N°1 DEV 06.7 - Séance du 3 novembre 2006

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES AJUSTEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°2 DDSEC 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

CONVENTION CADRE DE PÔLE ASSOCIÉ DOCUMENTAIRE ENTRE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDSEC 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

SECTEUR DE TI LIPIG (PLUGUFFAN) CRÉATION D'UNE ZONE D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Délibération N°3 DDU 06.6 - Séance du 6 octobre 2006

BIBLIOTHÈQUE-MÉDIATHÈQUE DE PLOMELIN - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Délibération N°1 DBM 06.4 - Séance du 2 juin 2006

SUBVENTION À L'ASSOCIATION SALONS LEVRIOÙ PLUGUEN

Délibération N°1 DDSEC 06.4 - Séance du 2 juin 2006

Centre de stockage des déchets inertes - Site de Keroualc'h en Pluguffan

Délibération N°5 DVE 06.5 - Séance du 30 juin 2006

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 06.2 - Séance du 10 mars 2006

Constitution d'un groupement de commande pour le nettoyage des vitres dans les bâtiments communautaires

Délibération N°2 DBM 06.1 - Séance du 10 février 2006