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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)
95 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS AUX BIBLIOTHÈQUES ASSOCIATIVES

Délibération N°2 DDSEC 04.3 - Séance du 16 avril 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS APPELS D'OFFRES

Délibération N°3 DBF 04.2 - Séance du 12 mars 2004

SUBVENTION À LA MPT D'ERGUÉ-ARMEL POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAINS

Délibération N°1 DDSEC 04.2 - Séance du 12 mars 2004

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE DE PLOMELIN

Délibération N°2 DDSEC 04.1 - Séance du 6 février 2004

AVANCES SUR SUBVENTIONS

Délibération N°1 DS 04.1 - Séance du 6 février 2004

TARIFS 2004 DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°2 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

AVANCES SUR SUBVENTIONS 2004 BIJ - ULAMIR

Délibération N°4 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE MÉDIATHÈQUE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ETUDES : PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°6 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°1 DDSEC 03.7 - Séance du 12 décembre 2003

LECTURE PUBLIQUE : SUBVENTIONS

Délibération N°1 DDSEC 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

SUBVENTION AIR BREIZH

Délibération N°3 DVE 03.5 - Séance du 3 octobre 2003

SCHÉMA DU DÉVELOPPEMENT LECTURE PUBLIQUE 2003-2007 - CALENDRIER DE RÉALISATION DES ÉQUIPEMENTS

Délibération N°3 DDSEC 03.4 - Séance du 20 juin 2003

DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Délibération N°6 DDSEC 03.4 - Séance du 20 juin 2003

BUREAU INFORMATION JEUNESSE SUBVENTION 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.4 - Séance du 20 juin 2003

PROGRAMME 2003 ATOUT SPORT : TARIFS

Délibération N°5 DDSEC 03.4 - Séance du 20 juin 2003