• Brezhoneg

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN)
95 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 7/7
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Tarifs 2002 des bibliothèques

Délibération N°4 DDECT 02.1 - Séance du 1 février 2002

Bibliothèques associatives - Subventions de fonctionnement 2002

Délibération N°2 DDECT 02.1 - Séance du 1 février 2002

Demande de subvention au FRAB (Fonds Régional d'Aide aux Bibliothèques)

Délibération N°7 DDECT 01.5 - Séance du 12 décembre 2001

Réseau lecture publique Etude " recueil de données - préprogramme "

Délibération N°11 SG 01.4 - Séance du 5 octobre 2001

Lecture publique - Demande de subvention

Délibération N°3 DDECT 01.3 - Séance du 22 juin 2001