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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Rapporteur: Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)
70 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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PLIE - Protocole 2008-2013

Délibération N°1 DS 08.2 - Séance du 29 février 2008

PLIE - SUBVENTION GLOBALE

Délibération N°3 DS 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

PLIE - CONVENTIONS 2008 - OPÉRATEURS

Délibération N°2 DS 07.8 - Séance du 7 décembre 2007

PLIE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONVENTIONS-ACTION

Délibération N°1 DS 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

PLIE - FORMATION PROFESSIONNELLE - CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION TRANSFER - MÉTHODE IOD

Délibération N°2 DS 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD POUR LE PLIE CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GLAZIK

Délibération N°3 DS 07.6 - Séance du 5 octobre 2007

AVENANT À LA CONVENTION D'AIDE À L'EMPLOI À LA SOCIÉTÉ BRETAGNE VIANDE

Délibération N°7 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'HEBDOMADAIRE DU FINISTÈRE - JOURNAL ENQUÊTE D'EMPLOI

Délibération N°3 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ BATSCAP - ZONE D'ACTIVITÉ DE PEN CARN

Délibération N°6 DDET 07.4 - Séance du 8 juin 2007

SUBVENTION D'AIDE À L'EMPLOI À L'ENTREPRISE CTS D'ERGUÉ GABÉRIC

Délibération N°9 DDET 07.3 - Séance du 6 avril 2007

PLIE - CONVENTIONS 2007 OPÉRATEURS

Délibération N°2 DS 07.3 - Séance du 6 avril 2007

TARIFS DES ATELIERS RELAIS

Délibération N°5 DDET 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

CONVENTION QUIMPER COMMUNAUTÉ-CONSEIL GÉNÉRAL ACTION D'INSERTION PROFESSIONNELLE

Délibération N°2 DS 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

PLIE CONVENTIONS 2007

Délibération N°3 DS 06.8 - Séance du 8 décembre 2006

Location d'un bureau dans l'hôtel d'entreprises à la société An Tour Tan Web Média

Délibération N°4 DDET 06.7 - Séance du 3 novembre 2006